Présentation de la marque LES DOMAINES QUI MONTENT
Déposée le 7 mai 2003 par de Bodard de la Jacopière Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES DOMAINES QUI MONTENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est de Bodard de la Jacopière Emmanuel domicilié(e) 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel de Bodard de la Jacopière domicilié(e) 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France.
La marque LES DOMAINES QUI MONTENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de Bodard de la Jacopière Emmanuel - 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France
Emmanuel de Bodard de la Jacopière - 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 11 février 2013 n°2521387 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 18 novembre 2014 - Concession de licence n°635751 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Vins d'appellation d'origine et de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie, cidres, digestifs, spiritueux, extrait ou essences alcooliques. Service de restauration (alimentation) , service de bars, service de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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